Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rosa Rugosa
Madame DAMETTO ELISABETH

Numéro de dépôt :
3054736
Date de dépôt :
29/09/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2010

Présentation de la marque Rosa Rugosa

Déposée le 29 septembre 2000 par madame DAMETTO ELISABETH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Rosa Rugosa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est madame DAMETTO ELISABETH domicilié(e) Lieu-dit COURTÈS, 31470 FONTENILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DAMETTO ELISABETH - France.

La marque Rosa Rugosa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosa Rugosa est expirée depuis le 29 septembre 2010.

DAMETTO ELISABETH a également déposé les autres marques suivantes : ROSA SÉRICÉA


Madame DAMETTO ELISABETH - Lieu-dit COURTÈS, 31470 FONTENILLES - France


Madame DAMETTO ELISABETH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

. Arbres végétaux. Arbustes. Ecorces brutes. Fleurs naturelles. Fleurs séchées pour la décoration.. Paillis couverture d'humus&. Plantes. Plants.. Rosiers. Pieds de vigne. Images. Impressions. Livres. Articles de papeterie. Pastels crayons&. Photographies. Portraits. Cache-pot en papier . Sacs enveloppes, pochettes& pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.&. Timbres à cacheter. Timbres-poste. Compost. Défoliant. Engrais pour les terres. Produits pour la conservation des fleurs. Produits chimiques pour l'horticulture. Humus. Couverture d'humus. Produits chimiques pour la protection contre le mildiou. Pots en tourbe pour l'horticulture. Terre pour la culture. Terre végétale. Terreau. Pots en tourbe pour l'horticulture. Tourbe. Poteries. Pots à fleurs . Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).